Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU HAUCHAT LA ROSE
SABY JEAN-BERNARD

Numéro de dépôt :
94514518
Date de dépôt :
31/03/1994
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
31/03/2024

Présentation de la marque CHATEAU HAUCHAT LA ROSE

Déposée le 31 mars 1994 par SABY JEAN-BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU HAUCHAT LA ROSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-20 du 20 mai 1994.

Le déposant est SABY JEAN-BERNARD domicilié(e) 7 LIEU DIT LE SABLE - 33330 - SAINT LAURENT DES COMBES - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. SABY JEAN-BERNARD domicilié(e) 7 LIEU DIT LE SABLE - 33330 - SAINT LAURENT DES COMBES - France.

La marque CHATEAU HAUCHAT LA ROSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94514518.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU HAUCHAT LA ROSE est expirée depuis le 31 mars 2024.

SABY JEAN-BERNARD a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE MONTURON , CHATEAU REINDENT Appellation Bordeaux Supérieur contrôlée. , CHATEAU HAUCHAT , CHATEAU ROZIER Appellation St Emilion Contrôlée , CHATEAU HAUT LA GRACE DIEU Appellation St Emilion Contrôlée


SABY JEAN-BERNARD - 7 LIEU DIT LE SABLE - 33330 - SAINT LAURENT DES COMBES - France


M. SABY JEAN-BERNARD - 7 LIEU DIT LE SABLE - 33330 - SAINT LAURENT DES COMBES - France


Renouvellement sans limitation le 8 mars 2004 n°2260829 - Publication au BOPI 2004-03-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-38

Publication - Publication le 20 mai 1994 au BOPI 1994-20

Renouvellement sans limitation le 28 août 2014 n°2566122 - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-08-28

VIN d'appellation d'origne contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée: "CHATEAU HAUCHAT LA ROSE"